Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYSTRAN, S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1595824
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2010
Marque figurative de SYSTRAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SYSTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTRAN domicilié(e) 26 Bis Avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2160565) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 343 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2160565) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595824.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2010.

SYSTRAN a également déposé les autres marques suivantes : ready2go , EXPRESS TRADUCTION , SYSTRAN INTERNATIONAL , PURE NEURAL MT , ULYSSE , INTERRO , SYSTRANET , SYSTRAD , PURELY NEURAL , PNMT


SYSTRAN, S.A. (société anonyme) - 26 Bis Avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2160565) - France - SIREN 324343993


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2160565) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160565 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266797 - Publication au BOPI 1998-11-16

Ordinateurs et leurs équipements périphériques, programmes d'ordinateur, logiciels, support de données sous toute forme, notamment pour la traduction de textes assistée par ordinateur.Publicité et affaires, en particulier services de conseils en traduction linguistique assistée par ordinateur destinés aux entreprises industrielles et commerciales, services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, l'exploitation ou la compilation de données linguistiques.Communications, en particulier communications télématiques dans le domaine de la traduction linguistique assistée par ordinateur; service télématique accessible par code

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.